Dignité et droits humains A SUIVRE

Une introduction
aux droits économiques, sociaux et culturels

AMNESTY INTERNATIONAL
DOCUMENT PUBLIC
Index AI : POL 34/009/2005
ÉFAI
Londres, août 2005
Avoir faim, être sans logis ou atteint de maladies que l’on peut prévenir ne doit plus être considéré comme inévitable au plan social ou comme la conséquence de catastrophes naturelles. Il s’agit de véritables scandales au regard des droits humains. Les atteintes aux droits économiques, sociaux et culturels ne peuvent plus être tolérées.
Cette introduction présente l’essentiel de ces droits. Elle décrit les obligations des gouvernements tant au niveau national qu’au niveau international. Elle met également l’accent sur les responsabilités en matière de droits humains d’autres acteurs essentiels telles les organisations internationales et les sociétés transnationales. Cet ouvrage souligne en outre l’obligation immédiate des États, en vertu du droit international, de respecter, protéger et satisfaire les droits économiques, sociaux et culturels.
Amnesty International montre ici ce qu’un militantisme déterminé peut obtenir. Les droits économiques, sociaux et culturels font partie intégrante des droits humains. Il est urgent de promouvoir et défendre ces droits – pour les gouvernements comme pour la communauté internationale, pour les mouvements de défense des droits humains comme pour l’ensemble de la société civile. La dignité humaine implique le respect de tous les droits, pour tous. Il n’est de plus grande priorité que le droit de vivre dans la dignité.

Amnesty International est un mouvement mondial composé de bénévoles qui œuvrent en faveur du respect des droits de l’être humain internationalement reconnus.
La vision d’Amnesty International est celle d’un monde où chacun peut se prévaloir de tous les droits énoncés dans la Déclaration universelle des droits de l’homme et d’autres textes internationaux relatifs aux droits humains.
Afin de poursuivre cet idéal, Amnesty International mène de front sa mission de recherche et d’action dans le but de prévenir et d’empêcher les graves atteintes aux droits à l’intégrité physique et mentale, à la liberté de conscience et d’expression et à une protection contre toute discrimination.
Amnesty International est indépendante de tout gouvernement, de toute puissance économique, de toute tendance politique ou croyance religieuse. Elle ne soutient ni ne rejette aucun gouvernement ni système politique, pas plus qu’elle ne défend ni ne repousse les convictions des victimes dont elle tente de défendre les droits. Sa seule et unique préoccupation est de contribuer impartialement à la protection des droits humains.
Amnesty International est un mouvement démocratique et autonome. Au dernier décompte, elle regroupait plus de 1,8 million de membres et de sympathisants actifs dans plus de 150 pays et territoires. Les ressources d’Amnesty International proviennent essentiellement de dons et des fonds réunis par le mouvement.


SOMMAIRE

Introduction

Chapitre 1. Rétablir les droits économiques, sociaux et culturels
Les origines des droits économiques, sociaux et culturels
Après la Guerre froide
Défis actuels

Chapitre 2. Les droits économiques, sociaux et culturels en question
Droits culturels
Le droit à une nourriture suffisante
Le droit à un logement suffisant
Le droit à l’éducation
Le droit à la santé
Le droit à l’eau
Le droit au travail et les droits du travail
Chapitre 3. Les obligations découlant du droit international
Devoirs de respect, de protection et de mise en œuvre des droits
Obligations à effet immédiat et «réalisation progressive
Obligations transnationales

Chapitre 4. Identifier les violations des droits économiques, sociaux et culturels
Le prétexte des conflits armés
L’insuffisance des ressources n’est pas une excuse

Chapitre 5. Qui est responsable ?

Chapitre 6. Tous les droits pour tous
Les enfants
Les femmes
Les peuples autochtones
Les migrants
Les réfugiés et les personnes déplacées à l’intérieur de leur pays

Chapitre 7. Défendre les droits économiques, sociaux et culturels
Les cas individuels : vecteurs du changement
Recenser les atteintes
Travailler en partenariat
Faire pression pour obtenir des garanties constitutionnelles
L’analyse des budgets
Il est temps d’agir